STATUTS
Associations déclarées par application de la
loi du 1er juillet 1901 et du décret du 16 août 1901.
ARTICLE PREMIER - NOM
Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, ayant pour titre : 303 Airsoft Team
ARTICLE 2 - BUT OBJET
Cette association a pour objet de regrouper des joueurs d’airsoft, de faire connaitre ce loisir via des évènements.
ARTICLE 3 - SIEGE SOCIAL
Le siège social est fixé à :
12 ter rue de la tardive
42700 Firminy
Il pourra être transféré par simple décision du conseil d'administration ;
Article 4 - DUREE
La durée de l’association est illimitée.
ARTICLE 5 - COMPOSITION
L'association se compose de :
a) Membres administratif
b) Membres adhérents
c)Membres d’honneur
ARTICLE 6 - ADMISSION
Pour faire partie de l'association, il faut être agréé par l’ensemble des membres actuel qui statue, lors de chacune de ses réunions, sur les demandes d'admission présentées.
ARTICLE 7 - MEMBRES – COTISATIONS
Sont membres adhérents ceux qui ont pris l'engagement de verser annuellement une somme de 30€ à titre de cotisation et une promesse de participation à l’entretient du ou des terrain(s) ou aux évènements 6 fois minimum par années. Dans le cas contraire un accès au terrain de 30 euros devra être donné
Sont membres administratif ceux qui ont pris l'engagement de verser annuellement une somme de 30€ à titre de cotisation et une promesse de participation à l’entretient du ou des terrain(s) ou aux évènements 6 fois minimum par années. Dans le cas contraire un accès au terrain de 30 euros devra être donné
Sont membres d’honneur ceux qui ont pris l'engagement de verser annuellement une somme de 5€ à titre de cotisation.
ARTICLE 8. - RADIATIONS
La qualité de membre se perd par :
a) La démission;
b) Le décès;
c) La radiation prononcée par le conseil d'administration pour non-paiement de la cotisation ou pour motif grave, l'intéressé ayant été invité à fournir des explications devant le bureau et/ou par écrit.
ARTICLE 9. - AFFILIATION
La présente association est affiliée à la Fédération Française d’Airsoft et se conforme aux statuts et au règlement intérieur de cette fédération (nom, logo, etc.).
Elle peut par ailleurs adhérer à d’autres associations, unions ou regroupements par décision du conseil d’administration.
ARTICLE 10. - RESSOURCES
Les ressources de l'association comprennent :
1° Le montant des droits d'entrée et des cotisations;
2° Les subventions de l'Etat, des départements et des communes ;
3° La location de matériel sur son terrain ;
4° Les divers évènements qui ont lieu tout au long de l’année ;
5° Les fonds délivrés par les sponsors
ARTICLE 11 - ASSEMBLÉE GÉNÉRALE ORDINAIRE
L'assemblée générale ordinaire comprend tous les membres de l'association à quelque titre qu'ils soient hormis les membres d’honneur.
Elle se réunit chaque année au mois de Mai
Quinze jours au moins avant la date fixée, les membres de l'association sont convoqués par les soins du secrétaire. L'ordre du jour figure sur les convocations.
Le président, assisté des membres du conseil, préside l'assemblée et expose la situation morale ou l’activité de l'association.
Le trésorier rend compte de sa gestion et soumet les comptes annuels (bilan, compte de résultat et annexe) à l'approbation de l'assemblée.
Les décisions sont prises à la majorité des voix des membres présents.
Il est procédé, après épuisement de l'ordre du jour, au renouvellement des membres administratifs.
Toutes les délibérations sont prises à main levée, excepté l’élection des membres du conseil.
Les décisions des assemblées générales s’imposent à tous les membres, y compris absents ou représentés.
ARTICLE 12 - ASSEMBLEE GENERALE EXTRAORDINAIRE
Si besoin est, ou sur la demande de la moitié plus un des membres inscrits le président peut convoquer une assemblée générale extraordinaire.
Les modalités de convocation sont les mêmes que pour l’assemblée générale ordinaire.
Les délibérations sont prises à la majorité des membres présents.
ARTICLE 13 - CONSEIL D'ADMINISTRATION
L'association est dirigée par un conseil de 3 membres, élus pour 1 année par l'assemblée générale. Les membres sont rééligibles.
Le conseil d'administration se réunit au moins une fois tous les six mois, sur convocation du président, ou à la demande des deux tiers de ses membres.
Les décisions sont prises à la majorité des voix.
ARTICLE 14 – LE BUREAU
Le conseil d'administration élit parmi ses membres, un bureau composé de :
1) Un président
2) Un(e) secrétaire
3) Un trésorier(e)
ARTICLE 15 – INDEMNITÉS
Toutes les fonctions, y compris celles des membres du conseil d’administration et du bureau, sont gratuites et bénévoles. Seuls les frais occasionnés par l’accomplissement de leur mandat sont remboursés sur justificatifs. Le rapport financier présenté à l’assemblée générale ordinaire présente, par bénéficiaire, les remboursements de frais de mission, de déplacement ou de représentation.
Certain frais exceptionnels peuvent être pris en compte par l’association.
ARTICLE 16 – RÈGLEMENT INTÉRIEUR
Un règlement intérieur peut être établi par le conseil d'administration, qui le fait alors approuver par l'assemblée générale.
Ce règlement éventuel est destiné à fixer les divers points non prévus par les présents statuts, notamment ceux qui ont trait à l'administration interne de l'association.
ARTICLE - 16 - DISSOLUTION
En cas de dissolution prononcée selon les modalités prévues à l’article 12, un ou plusieurs liquidateurs sont nommés, et l'actif, s'il y a lieu, est dévolu conformément aux décisions de l’assemblée générale extraordinaire qui statue sur la dissolution.